Sous la présidence de Mme RATIVEAU Chantal, Maire

Présents : Mmes RATIVEAU, DESCHAMPS, GUIBERT, MARCHAND, MATHIEU

MM. MITTENNE, CLERIN, JAGUENEAU, REPOSEUR, SOLIGNAT

Absents : M. ROLLIN représenté par M. JAGUENEAU

M. MOREAU représenté par Mme. RATIVEAU

Mme TROCH représentée par M.REPOSEUR

M. NEYENS représenté par M. MITENNE

Secrétaire de séance : M. Alain MITENNE

Ordre du jour

Construction de la cantine

Participation financière 2009 au SIVOM de Brienon

Virement de crédits

Redevance d’occupation du domaine public

Affaires diverses

COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES POUR LA CONSTRUCTION DE LA CANTINE

Après examen du resumé des offres de services des 44 postulants aux 10 lots de travaux, le Conseil accepte le choix de l’architecte par :

11 voix Pour

1 voix Contre (Mme GUIBERT)

2 abstentions (M.REPOSEUR et M.SOLIGNAT)

Le montant total des travaux s’élève à 250 536,54 € HT.

Le Maire est autorisé à signer les marchés avec les entreprises retenues.

M. SOLIGNAT propose que les gravats du terrassement soient utilisés pour reenforcer le parking devant le bâtiment communal situé rue Grande Croix.

SIVOM DE BRIENON SUR ARMANCON

Mme le Maire a rencontré M. COURCIMAULT qui désire améliorer les relations intercommunales et le développement des compétences du SIVOM.

Une délibération est prise pour entériner la participation financière de la commune à l’école de musique de ce SIVOM pour un montant de 2,75 € par habitant pour l’année 2008-2009.

Résultat du vote :

13 voix Pour

1 voix Contre (M.ROLLIN)

En ce qui concerne le tarif 2009-2010 qui passe à 4,00 € par habitant, celui-ci est plus difficilement accepté.

M. CLERIN suggère que cette somme soit attribuée à la troupe de théâtre d’ORMOY ou en participation financière au stage de musique de cet été. M. REPOSEUR considère que la commune a aidé à construire cette activité et qu’il ne serait pas bien venu de se désolidariser aujourd’hui. Dans ce cas, M. CLERIN propose de participer proportionnellement au nombre d’enfants inscrits. Mme MATHIEU souhaiterait qu’une information soit diffusée afin de faire connaître au mieux ces activités qui sont également ouvertes aux adultes. M. CLERIN proposer que des dépliants soient distribués aux nouveaux habitants.

Toutefois, il faut souligner que le montant de 4 € est l’un des plus faibles du département.

Résultat du vote :

9 voix Pour

3 voix Contre (MM. ROLLIN, JAGUENEAU, NEYENS)

2 abstentions (Mme MARCHAND et M.MITENNE)

VIREMENTS DE CREDITS

Afin de régler les frais d’étude de sol et les frais d’insertion concernant la construction de la cantine, le Conseil Municipal décide d’effectuer un virement de crédits d’un montant de 4 800,00 € du compte 2313 aux comptes 2131 ( 2 800,00 €) et 2133 ( 2 000,00 €).

REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Le Conseil Municipal accepte la proposition de Mme le Maire de mettre en recouvrement les redevances d’occupation du domaine public EDF-GDF-FRANCE TELECOM.

AFFAIRES DIVERSES

Redéfinition de la surface du stade :

Dans le but de supprimer les nuisances auxquelles certains riverains sont soumis, il avait été évoqué la possibilité de redéfinir la surface du terrain du stade en supprimant les enclaves. Le but est d’obtenir un terrain rectangulaire par échange avec le propriétaire riverain, M. MOLLEVEAUX.

Après consultation de l’interéssé, cette solution n’est pas possible pour des problèmes liés à l’APAC. Toutefois, celui-ci est prêt à laisser à la commune la totalité de la pièce d’une surface de 1,59 hectare située entre le terrain de sport et le Bois de Prés en échange d’une parcelle de même superficie sur la commune.

Le Conseil décide de continuer d’avancer dans ce sens, encouragé par le fait que la commune a manqué la construction d’un gymnase financé par le Conseil Général faute de n’avoir pas eu, lors de la décision d’implantation, la possibilité immédiate de fournir un terrain pour sa réalisation.

Ecoles

66 enfants sont inscrits pour 2009-2010. Compte tenu des départs prévus, l’effectif reste stable voir en légère augmentation.

Périscolaire grandes vacances

Actuellement, les inscriptions sont en cours. Pour des problèmes liés au personnel d’encadrement, il n’y aura plus comme par le passé d’inscription en dernière minute ni « à la carte ».

Celui-ci se déroulera au stade.

Lettre de la Préfecture

Les pouvoirs publics invitent les habitants à économiser l’eau compte tenu des niveaux déjà très bas des cours d’eau et des nappes phréatiques.

Ralentisseur rue du 11 novembre

Cette rue étant une départementale, c’est le Conseil Général qui a l’étude de la mise en place d’un ralentisseur.

Cette étude qui a démarré il y a bientôt un an a pris du retard.

Il est vrai qu’il n’y a pas de bonnes solutions ! On voit des ralentisseurs, posés il y a quelques mois, être retirés pour diverses raisons : bruits importants, fissures sur les maisons voisines liées aux vibrations, etc…

Course

Le circuit icaunais passera dans notre commune le week-end du 20 et 21 juin.

Séance levée à 22 h 30

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 2 juillet 2009.